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Marques déposées par monsieur GUILBAUD Thomas
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CB CONSTANT BOURGEOIS DEPUIS 1947
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB CONSTANT BOURGEOIS DEPUIS 1947
M. GUILBAUD Thomas
M. GUILBAUD Christophe

Numéro de dépôt :
3903734
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/03/2022
CB CONSTANT BOURGEOIS DEPUIS 1947 de GUILBAUD Thomas

Présentation de la marque CB CONSTANT BOURGEOIS DEPUIS 1947

Déposée le 9 mars 2012 par monsieur GUILBAUD Thomas et monsieur GUILBAUD Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CB CONSTANT BOURGEOIS DEPUIS 1947 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur GUILBAUD Thomas domicilié(e) 8, le Gaumier - 85610 - CUGAND - France et monsieur GUILBAUD Christophe domicilié(e) 10, rue du Musée Cacault - 44190 - CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILBAUD Thomas domicilié(e) 8, le Gaumier - 85610 - CUGAND - France.

La marque CB CONSTANT BOURGEOIS DEPUIS 1947 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CB CONSTANT BOURGEOIS DEPUIS 1947 est expirée depuis le 9 mars 2022.


M. GUILBAUD Thomas - 8, le Gaumier - 85610 - CUGAND - France

M. GUILBAUD Christophe - 10, rue du Musée Cacault - 44190 - CLISSON - France


M. GUILBAUD Thomas - 8, le Gaumier - 85610 - CUGAND - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux. Malles et valises ; Parapluies, parasols et cannes ; Fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; Sacs à main, à dos, à roulettes ; Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Colliers ou habits pour animaux ; Filets ou sacs à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; Commodes ; coussins ; étagères ; Récipients d'emballage en matières plastiques ; Fauteuils ; sièges ; Literie (à l'exception du linge de lit) ; Matelas ; Vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.